Ordinaire n°1634

Pétitionnaire: Jean-Pierre Santer

La lutte contre la pollution par des mégots de cigarettes

But de la pétition

Le premier but de la pétition consiste à sensibiliser le public et essentiellement les fumeurs à la pollution de l’environnement des déchets sauvages spécifiquement provoqués par des mégots. Il s’avère que les conséquences de cette pollution sont largement sous estimées. Le deuxième but de ... plus

Motivation de la pétition

La motivation de cette pétition est liée aux conséquences pour la nature que les mégots provoquent. Analysons les faits: - Chaque seconde dans le monde, 137 000 mégots sont jetés par terre. - Ce qui entraine que les mégots représentent 30% des déchets sauvages globaux et prend la deuxième ... plus

Cette pétition publique n’a pas atteint le seuil de 4.500 signatures. A la demande du pétitionnaire, elle a été transformée en pétition ordinaire. Voir pétition publique.

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Les étapes de cette pétition

Icon process
02.03.2021

Déclaration de clôture

Déclaration de clôture Déclaration de clôture
24.02.2021

La pétition ordinaire n°1634 est clôturée, le 24-02-2021

Motivation de la clôture: Prise de position gouvernementale restée sans suite

15.12.2020

Transmission de la prise de position ministérielle au pétitionnaire

Transmission de la prise de position ministérielle au pétitionnaire Transmission de la prise de position ministérielle au pétitionnaire
24.11.2020

Une prise de position au sujet de la pétition ordinaire n°1634 est disponible, le 24-11-2020

Ministre(s):

Prise de position ministérielle Prise de position ministérielle
02.10.2020

Une prise de position est demandée au sujet de la pétition ordinaire n°1634, le 02-10-2020

Ministre(s):

Demande de prise de position gouvernementale et transmission au pétitionnaire Demande de prise de position gouvernementale et transmission au pétitionnaire
30.09.2020

Reclassement de la pétition publique n°1634, n'ayant pas atteint le seuil de 4500 signatures, en pétition ordinaire, le 30-09-2020